Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POD
Apple Inc.

Numéro de dépôt :
4467014
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
09/06/2021
POD de Apple Inc

Présentation de la marque POD

Déposée le 9 juin 2011 par Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « POD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Apple Inc. domicilié(e) One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque POD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POD est expirée depuis le 9 juin 2021.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : IPAD , ANIMOJI , POD , Made for iPhone , MEMOJI , SHUFFLE , Conçu pour iPhone Apple Watch , VOICEPASS , ,


Apple Inc. - One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction du son, des images ou d'autres données; appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception du son et/ou des images; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs, tablettes électroniques, terminaux informatiques, périphériques informatiques; matériel informatique; réseaux d’ordinateurs à savoir, serveurs pour réseaux informatiques ; réseaux d’ordinateurs à savoir, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques ; réseaux d’ordinateurs à savoir, logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à Internet ; réseaux d’ordinateurs à savoir, matériel et logiciels pour l’installation et la configuration de réseau locaux ; réseaux d’ordinateurs à savoir, matériel et logiciels pour l’installation et la configuration de réseau étendus ; réseaux d’ordinateurs à savoir, logiciels pour la communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; télécopieurs, répondeurs automatiques, logiciels et matériel de récupération d'informations basés sur la téléphonie; adaptateurs, connecteurs (électricité) ; cartes RAM [mémoire vive] ; cartes à mémoire morte [ROM] ; appareils de mémoires à semi-conducteurs; appareils de jeux informatiques; microprocesseurs, cartes mémoire, moniteurs, écrans d'affichage, claviers, câbles, modems, imprimantes, vidéophones, unités de disques; unités centrales de traitement; mémoires pour ordinateurs; systèmes de stockage de données à semi-conducteurs; téléphones sans fil; équipements et instruments électroniques de communication; appareils et instruments de télécommunication; équipements de télécommunications, appareils et instruments; Logiciels de jeux informatiques ; Logiciels de jeux électroniques ; logiciels et matériel informatique dotés de fonctions multimédias et interactives; plaquettes pour circuits intégrés ; circuits intégrés; supports magnétiques,, optiques, et dispositifs électroniques de stockage de données; appareils pour le stockage de données; unités de disques durs; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur; casques à écouteurs; écouteurs stéréophoniques; écouteurs à placer dans les oreilles; phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréophoniques haute fidélité, enregistreurs à bande magnétique et appareils de reproduction, microphones; lecteurs audionumériques et vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et interactives; récepteurs radio, amplificateurs, appareils d'enregistrement et de reproduction du son; dispositifs numériques audio et vidéo; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques; postes de tsf [émetteur radio] ; mixeurs audio, vidéo et numériques; transmetteurs radio; appareils audio pour voiture; systèmes de localisation mondiale (GPS); appareils pour la navigation des véhicules (ordinateurs de bord); caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéos; téléphones; téléphones (mobiles); dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes; dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes; lecteurs de musique numérique et/ou vidéo; lecteurs mp3 et autres lecteurs audio de format numérique; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour envoi et réception d'appels téléphoniques, télécopies, courrier électronique, contenus vidéo, messagerie instantanée, musique, contenus audiovisuels et multimédias et autres données numériques; dispositifs pour système de positionnement mondial (GPS), téléphones; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour envoi et réception d'appels téléphoniques, télécopies, courrier électronique et autres supports numériques; logiciels; programmes informatiques; programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile; logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne, logiciels destinés à être utilisés avec un service d'abonnement à de la musique en ligne, logiciels permettant aux utilisateurs de lire et programmer du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia lié à la musique et au divertissement, logiciels contenant des enregistrements sonores musicaux, du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia lié au divertissement, logiciels et micro logiciels pour programmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes d'outils de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques; matériel informatique et logiciels permettant d'établir une communication téléphonique intégrée avec des réseaux informatiques mondiaux d'information; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de message, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles; logiciels de réorientation de messages, logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif éloigné ou fixe; appareils et instruments de bruitage (logiciels); générateurs électroniques audio (logiciels); logiciels utilitaires; logiciels d'économiseurs d'écran; logiciels de détection et d'élimination de virus informatiques et de prévention contre ces virus; logiciels de cryptage de données; logiciels d'analyse et de récupération de données; logiciels de sauvegarde système, traitement de données, stockage de données, gestion de fichiers et gestion de bases de données; logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites; logiciels de création et de livraison de cartes de voeux électroniques, de messages et de courriers électroniques; logiciels de conception, création, publication et hébergement de sites web; logiciels d'accès à des réseaux de communication, y compris à l'internet; équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; supports d'enregistrement magnétique; bandes vierges de stockage informatique ; matériel pour le stockage de données magnétiques, optiques, et électroniques; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l' enregistrement de ceux-ci; disque compact (mémoire à lecture seule); batteries, piles électriques ; piles rechargeables; chargeurs; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; aucun des produits précités n'étant ni du matériel pour le traitement des signaux numériques ni des logiciels utilisés pour la manipulation de signaux audio pour instruments de musique réels ou virtuels; supports de données en forme de disque; Distributeurs automatiques de billets et tickets et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses; extincteurs; enregistrements audio et vidéo téléchargeables contenant de la musique, de la comédie, du drame, de l'action, de l'aventure, et/ou de l'animation; publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues, magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes d'intérêt général; polices de caractères, types de caractères, lettres et symboles sous forme de données enregistrées; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités; disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés; bandes audio et livrets électroniques vendus sous forme d'ensemble ; enregistrement du son, des images et des données; disques numériques polyvalents (dvd); tapis de souris; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo; étuis de téléphones mobiles; étuis pour téléphones mobiles; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles; sacs et étuis pour lecteurs numériques audio et/ou vidéo, ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et bloc-notes électroniques; supports, courroies, brassards, cordons et pinces pour dispositifs électroniques numériques portables et portatifs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation, et la révision de textes, données, fichiers audio, images et fichiers vidéo; Appareils et instruments d'instructions relatifs aux produits précités ; supports de disques informatiques; appareils électroniques dotés de fonctions multimédias à utiliser avec tous les produits précités (n'étant ni du matériel pour le traitement des signaux numériques ni des logiciels utilisés pour la manipulation de signaux audio pour instruments de musique réels ou virtuels); appareils électroniques dotés de fonctions interactives à utiliser avec tous les produits précités (n'étant ni du matériel pour le traitement des signaux numériques ni des logiciels utilisés pour la manipulation de signaux audio pour instruments de musique réels ou virtuels); housses, sacs et étuis conçus ou préformés pour contenir tous les produits précités, en cuir, imitations du cuir, toile, ou matières textiles; aucun des produits précités n'étant des haut-parleurs ou des accessoires, pièces et parties constitutives de haut-parleurs.